Robin des Toits - Tarn

Les mesures ont été effectuées à la demande de" Robin des toits -Tarn"
1ere :Au carrefour du boulevard VALMY et de l'avenue du Marechal De LATTRE-DE-TASSIGNY à ALBI
2eme : Sur le parking de la résidence VALMY située au 21 bld VALMY à ALBI
3eme : Sur le parking d'Equasys , situé dns la zone industrielle d'Albitech ,à ALBI


Dr Pierre LE RUZ expert CEM RNI
(riirem Ouest
Centre de recherches et d'informations Indépendantes sur
les rayonnements Électromagnétiques
11 rue Édith PIAF.72000 LE MANS
Tél/ Fax: 02.43.21.18.69 contact@criirem.ors.

PRÉ RAPPORT D'EXPERTISE N° 2301 L/08B

Date de l'expertise :
Le 23 janvier 2008.

Lieux de l'expertise :
Divers lieux situés dans la commune d'ALBI (81000) dans le TARN.

Destinataire de l'expertise:
Madame MORASCHETII Claire-Jeanne, Présidente de Robin des Toits TARN,
8 impasse Edouard BRANLY,
81000 ALBI.

Objet de l'expertise :

Réalisation d'une campagne de mesures de champs électromagnétiques, de 100 kiloHertz à 3 GigaHertz (voir annexe 1), dans des lieux proches d'antennes relais de téléphonie mobile, effectuée dans le but de vérifier la conformité de l'émissivité (exposition) aux normes françaises NF EN 6109-0 (voir annexe 7) dans le domaine de la Compatibilité ÉlectroMagnétique (CEM) et de signaler éventuellement les problèmes de Santé y afférant.

Expert:
Monsieur Pierre LE RUZ , Docteur en physiologie, expert en Rayonnements Non lonisants (R.N.I.),Consultant Scientifique Européen (DG1A) indépendant et opposable, mandaté par les Tribunaux, le Ministère des Finances, l'Union des Transports Publics (UTP), le Service de Santé des Armées, les CHSCT des hôpitaux, le Conseil de l'Europe, le Débat National Public, les Préfets et sous­Préfets

Appareils utilisés :
Mesureur de Rayonnements Non lonisants pour détection isotropique de champs électromagnétiques de 100 KHz à 3 GHz, étalonné et référencé EMR 20 chez NARDA et chez WANDEl & GOLTERMANN (voir annexe 3) et analyseur de spectre de champs électromagnétiques de 100 KHz à 3 GHz, étalonné et référencé SRM 3000 chez NARDA (voir annexe 3 ).

Conduite de l'expertise:
Effectuée le 23 janvier 2008, de 10h30 à 12h00, par la technicienne et l'expert susnommé du (riirem, en présence de Madame Claire-Jeanne MORASCHETTI et de Monsieur Jean-Claude GIRONDE représentant l'Association Robin des Toits TARN.

Mesures: ·
-Réalisées dans le but d'évaluer le niveau maximal d'exposition aux champs électromagnétiques émis par l'ensemble des équipements et des installations d'émissions in situ, dans l'esprit du décret n°2002-775 du 03-05-2002 et arrêtés divers 2003 / 2005 (voir annexe 4) .

-Exprimées en champs électriques efficaces (RMS), en Volts par mètre (V/m) et en valeurs d'expositions maximales extrapolées à partir des mesures effectuées in situ (voir annexe 5) , en tenant compte des prescriptions de l'INERIS (voir annexe 6), des recommandations NARDA Safty Test Solutions d'utilisation, du trafic des émissions de téléphonie mobile et d'une incertitude étendue avec intervalle deconfiance à 95 % (3dB).


Résultats des Mesures :

1ER )Au carrefour du boulevard VALMY et de l'avenue du Maréchal de LATTRE-de-TASSIGNY. à ALBI: (antennes situées à environ 80 mètres)

Valeurs obtenues par l'expert de 10h30 à 11h10:

Mesures RMS maximales extrapolées. obtenues en large bande de 100 kiloHertz à 3 GigaHertz:

-dans tout l'espace de 0,6 à 1,3 V/m.

Mesures RMS maximales. obtenues par l'analyse spectrale de 800 MégaHertz à 3 GigaHertz (voir annexe 5)
fréquences 880-960 MHz'(GSM 900) : 0,42 V/m.
fréquences 1710-1880 MHz (GSM 1800) : 0, 17 V/m.
fréquences 1880-1900 MHz (DECT) : traces détectables.
fréquences 1900-2200 MHz (UMTS) : 0,43 V/m.
fréquences 2410-2480 MHz (WIFI) : non détectables.

Valeur globale: 0,72 V/m et extrapolée (3dB + h) : 1,2 V/m (ind 11).

Anomalies constatées : néant.


Remarques pertinentes:

-Le bruit de fond des réseaux de télédiffusion et de radiodiffusion (75 MégaHertz à 800 MégaHertz) mesuré au spectre était de 0,21 V/m, soit en extrapolé (3dB) 0,3 V/m, donc faible et sans influence sur le champ électrique maximal total ( RadioFréquences et HyperFréquences) qui reste ici à 1,2 V lm.

-Le GSM 900, le GSM 1800 et l'UMTS contribuent ici majoritairement à l'irradiation HyperFréquence (800 MégaHertz à 3 GigaHertz).

2°) Sur le Parking de la Résidence VALMY. située 21 boule­vard VALMY. à ALBI:
(antennes situées à environ 44 mètres)

Valeurs obtenues par l'expert de 11h10 à 11h30

Mesures RMS maximales extrapolées, obtenues en large bande de 100 kiloHertz à 3 GigaHertz:

-dans tout l'espace de 1,1 à 3,6 V /m.

Mesures RMS maximales. obtenues par l'analyse spectrale de 800 MégaHertz à 3 GigaHertz (voir annexe 5)

fréquences 880-960 MHz (GSM 900) : 1,58 V/m.
fréquences 1710-1880 MHz (GSM 1800) : 0,74 V/m.
fréquences 1880-1900 MHz (DECT) : traces détectables.
fréquences 1900-2200 MHz (UMTS) : 0,78 V lm.
fréquences 2410-2480 MHz (WIFI) : non détectables.

Valeur globale: 2,17 V/m et extrapolée (3dB + h) : 3,6 V/m (ind 13).

Anomalies constatées :

Valeurs RMS maximales supérieures à 3,0 V/m, pouvant provoquer des dysfonctionnements sur les appareils électriques, électroniques in situ, mais pouvant aussi affecter les implants médicaux, comme les stimulateurs cardiaques, les pompes à médicaments ou les appareils auditifs (voir annexe 7).

Remarques pertinentes :

-Le bruit de fond des réseaux de télédiffusion et de radiodiffusion (75 MégaHertz à 800 MégaHertz) mesuré au spectre était de 0,21 V/m, soit en extrapolé (3dB) 0,3 V/m, donc faible et sans influence sur le champ électrique maximal total ( RadioFréquences et HyperFréquences) qui reste ici à 3,6 V /m.

-Le GSM 900, le GSM 1800 et l'UMTS contribuent ici majoritairement à l'irradiation HyperFréquence (800 MégaHertz à 3 GigaHertz).

3°) Sur le Parking d'EQUASYS, situé dans la zone indus­trielle d'ALBITECH, à ALBI: (antennes situées à environ 44 mètres)

Valeurs obtenues par l'expert de 11h30 à 12h00:

Mesures RMS maximales extrapolées. obtenues en large bande de 100 kiloHertz à 3 GigaHertz :

-dans tout l'espace de 0,9 à 1,5 V/m.

Mesures RMS maximales. obtenues par l'analyse spectrale de 800
MégaHertz à 3 GigaHertz (voir annexe 5)

fréquences 880-960 MHz (GSM 900) : 0,56 V/m.
frequence 1710-1880 MHZ(GSM 1800):traces detectables
fréquences 1880-1900 MHz (DECT) : traces détectables.
fréquences 1900-2200 MHz (UMTS) : 0,30 V/m.
fréquences 2410-2480 MHz (WIFI) : non détectables.

Valeur globale: 0,87 V/m et extrapolée (3dB + h) : 1,5 V/m (ind 14).

Anomalies constatées ; néant.

Remarques pertinentes;

-Le bruit de fond des réseaux de télédiffusion et de radiodiffusion (75 MégaHertz à 800 MégaHertz) mesuré au spectre était de 0,21 V/m, soit en extrapolé (3dB) 0,3 V/m, donc faible et sans influence sur le champ électrique maximal total ( RadioFréquences et HyperFréquences) qui reste ici à 1,5 V lm.

-Le GSM 900 et l'UMTS contribuent ici majoritairement à l'irradiation HyperFréquence (800 MégaHertz à 3 GigaHertz).

-Sur le terrain de sport du Lycée Bellevue, très proche des antennes susnommées, des valeurs d'exposition de l'ordre de 2 V/m sont susceptibles d'être atteintes, des mesures de champs électro­magnétiques devraient être envisagées.

Conclusion de l'expertise:

1° ) Dans la Résidence VALMY, des risques dans le domaine de la compatibilité électromagnétique sont à craindre:

C'est à dire, des possibilités de dysfonctionnements touchant les appareils électriques et électroniques fonctionnant in situ, mais aussi les appareils d'assistance médicale, tels que stimulateurs cardiaques ou pace makers, pompes à médicaments, dispositifs intracrâniens et auditifs ...
En effet, la directive européenne 2004/108/CE du 15 décembre 2004 transcrite en droit français (Décret n02006-1278 du 18 octobre 2006) et les normes NF-EN 61000 (éditions 2001- 2002) qui prévoient que la valeur de 3 V/m ne doit pas être dépassée (voir Annexe 7), ne sont pas respectées dans le lieu expertisé.
Cette obligation a été récemment rappelée par le Docteur René de Sèze, membre permanent du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (voir annexe 7).

2°) Dans les lieux expertisés il n'y a pas de risque d'effets thermiques :

Les valeurs détectées sont largement inférieures à 28 V/m, limite de référence la plus contraignante.
La recommandation 1999/519/CEE du 12-07-1999 du Conseil de l'Union Européenne et le décret n° 2002-775 du 03-05-2002, sont donc ici respectés (voir annexe 4).

3°) Par contre, dans les lieux expertisés, il y a lieu de craindre des effets physiopathologiques :
En effet, la valeur limite de 1V/m qui garantit I'innocuité sanitaire, pour les effets à long terme ( syndrome des micro-ondes: pathologies neuro-endocrino­immunitaires) et pour les effets promoteurs ou copromoteurs de cancers (voir annexe 8), dans le rapport Gianni TAMINO du 6-11-1998 (voir annexe 9) réalisé à la demande du Parlement Européen (Joc-Doc-FR/PR/362/362232), est toujours dépassée.

Finalement,

nous tenant à votre disposition pour tout renseignement complémentaire, nous vous faisons parvenir une documentation annexée de 1 à 9 afin de confirmer notre argumentation.
Fait à RENNES, le 22 février 2008.
L'EXPERT RAPPORTEUR Dr Pierre LE RUZ

CRIIREM
11, rue Edith Piaf -72000 LE MANS Tél.0243211869
www.criirem.org contact@criirem.org://

Jean-Claude Gironde
Rédigé par Jean-Claude Gironde le 25 Mai 2008 à 16:39